Confidentialité
Pour respecter vos droits, nous veillons à la confidentialité de toutes les informations vous concernant.
Il s’agit du respect du secret médical, du respect de votre dignité, de votre intimité et de vos croyances
religieuses, à tout moment de votre parcours au sein du GROP.
Identitovigilance
L’identitovigilance est l’ensemble des mesures mises en œuvre pour fiabiliser l’identification du patient afin de sécuriser ses données de santé, à toutes les étapes de sa prise en charge.
Les mesures mises en place pour garantir l’identification du patient sont :
La vérification de l’identité du patient lors de la venue au secrétariat (vérification à haut niveau de confiance).
L’attribution d’un identifiant unique lors de la venue au secrétariat qui sera utilisé tout au long du parcours de soins (code barre).
La photographie est mise en place pour compléter le dispositif (sauf en cas de refus de votre part).
La reconnaissance faciale est utilisée avant chaque séance de traitement (sauf en cas de refus de votre part).
Les professionnels de santé demandent de repréciser l’identité du patient à chaque étape de prise en charge.
Votre participation active visant à empêcher tout risque d’erreur sur votre identité ne peut que faciliter la qualité et la sécurité des soins.
Merci de nous aider à prendre soin de vous !
Si toutefois vous constatez une erreur d’identité, vous devez en faire part aux professionnels de santé. Vous pouvez vous diriger vers les services d’état civil et de sécurité sociale afin de mettre à jour vos données personnelles.
Radioprotection
La radioprotection a pour objet la surveillance, l’évaluation et la prévention des évènements liés à une exposition accidentelle ou non intentionnelle aux rayonnements ionisants et susceptibles de porter atteinte à la santé des patients. Un programme est élaboré et évalué (ASNR) afin de maitriser les risques liés à la radioprotection.
Infections
Le respect des gestes barrières est nécessaire dès votre venue dans le centre.
Nous vous remercions de :
Vous désinfectez les mains avec la solution hydro alcoolique à l’entrée et à la sortie du service.
Portez un masque si vous présentez des symptômes respiratoires (toux, rhume, mal de gorge) et respectez une distance adaptée.
Toussez ou éternuez dans votre coude.
Utilisez des mouchoirs à usage unique et jetez-les immédiatement après utilisation.
Consignes incendie
Des panneaux de consignes sécurité sont en place dans les bâtiments pour vous donner la conduite à adopter.
Les règles générales sont les suivantes :
Gardez votre calme
En cas d’évacuation, suivez les ordres donnés par le personnel
N’utilisez pas les ascenseurs
Vidéo Surveillance
Notre établissement est équipé d’un système de vidéosurveillance dans certaines zones communes (salles d’attentes du scanner et des postes de traitement) et dans les salles de traitement. La vidéosurveillance a pour objectifs : 1. D’assurer la sécurité des patients, des visiteurs et des professionnels, 2. De contribuer à la gestion des situations d’urgence et des incidents de sécurité. 3. De prévenir les actes de malveillance, les vols et les dégradations Les images peuvent être enregistrées dans des conditions spécifiques (Curiethérapie HDD) et sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. L’accès aux images est strictement limité aux personnes habilitées dans le cadre de leurs fonctions.
Protection de vos données personnelles
Le GROP traite vos données personnelles et de santé pour assurer votre prise en charge médicale, la gestion administrative de votre dossier et le respect de ses obligations légales et réglementaires (notamment de certification et de sécurité sanitaire). Le GROP est responsable de ce traitement. Ces données sont conservées pendant la durée nécessaire à votre prise en charge, puis archivées dans les conditions et pour la durée prévue par la réglementation applicable aux dossiers médicaux — en principe 20 ans à compter de votre dernière séance ou consultation, sauf situation particulière prévue par la loi. Vos données sont destinées aux professionnels de santé qui participent à votre prise en charge, ainsi qu'aux personnels administratifs habilités du GROP. Elles peuvent être partagées avec d'autres professionnels ou établissements intervenant dans votre parcours de soins, dans les conditions prévues par la loi (secret professionnel partagé), ou hébergées auprès d'un hébergeur de données de santé agréé ou certifié.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès à vos données ;
Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
Droit d'opposition, pour des motifs légitimes, à certains traitements ;
Droit à la limitation du traitement, dans les cas prévus par la réglementation ;
Droit à la portabilité de certaines données ;
Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer ces droits, ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter le Délégué à la protection des données (DPO) du GROP :
Pau : dpo.sas-grop@grop64.fr
Tarbes : dpo.sas-grop@grop65.fr
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) — www.cnil.fr.
Utilisation de l'IA (Intelligence Artificielle)
Le radiothérapeute et l’équipe de physique médicale utilisent un logiciel de contourage assisté par intelligence artificielle aidant à délimiter les organes à protéger. Le plan de traitement est toujours validé conjointement par l’oncologue radiothérapeute et le physicien médical.